Easy Digital Downloads – EU VAT

Simplifiez la gestion de la TVA européenne avec Easy Digital Downloads

Le plugin Easy Digital Downloads EU VAT est conçu pour faciliter la collecte et la gestion de la TVA pour les achats effectués par des clients provenant de l’Union européenne. En l’activant, les propriétaires de boutiques en ligne peuvent s’assurer de respecter la législation européenne sur la TVA sans avoir besoin d’une configuration complexe.

Fonctionnalités clés du plugin

Application automatique de la TVA

Dès que vous activez votre licence, le plugin ajoute plusieurs fonctionnalités utiles, parmi lesquelles le calcul automatique de la TVA en fonction du pays choisi par le client lors du paiement. Si un utilisateur sélectionne un pays de l’UE, le bon taux de TVA sera appliqué sans qu’aucune configuration supplémentaire ne soit nécessaire.

Champ de numéro de TVA

Pour les clients qui commandent depuis un pays de l’UE, un champ dédié au numéro de TVA apparaît sur la page de paiement. Ce champ est masqué pour les clients en dehors de l’UE. Lorsqu’un client entre son numéro de TVA, celui-ci est vérifié par rapport à la base de données VIES de la Commission européenne. Si le numéro est valide, la TVA sera inversée, signifiant qu’aucune taxe ne sera appliquée. Cela permet de simplifier le processus pour les entreprises qui achètent plutôt que les consommateurs privés.

Conformité légale

Le plugin s’assure également que toutes les informations légales relatives à la TVA apparaissent sur les pages de confirmation de commande et de paiement. Une section ‘Détails de la TVA’ est ajoutée aux enregistrements de paiement, ce qui facilite le suivi et l’exportation des données en cas de vérification fiscale.

Migration vers le nouveau plugin

Si vous utilisez déjà un autre plugin de TVA et souhaitez migrer vers Easy Digital Downloads EU VAT, des options sont disponibles pour assurer la transition sans perte de données. Par exemple, si vous utilisez le plugin Pronamic, vos données seront transférées automatiquement. Les informations provenant d’autres plugins comme WPRoute nécessiteront un guide de migration spécifique pour éviter toute perte d’informations cruciales.

Conformité aux lois de la TVA européenne

Une fois le plugin activé, il s’occupe de la collecte de la TVA, prépare des factures et fournit un accès aux éléments de preuve nécessaires. Cependant, certaines démarches restent à réaliser par le propriétaire de la boutique :

• Enregistrement pour la TVA européenne : Cela nécessite une action unique afin de soumettre une déclaration de TVA unique pour toutes les ventes réalisées au sein de l’UE.
• Génération du rapport de TVA : Ce rapport est généré tous les trois mois et contient toutes les données nécessaires pour votre déclaration de TVA.
• Soumission de la déclaration de TVA : Elle doit être effectuée tous les trois mois, ce qui prend généralement peu de temps.

Il est également recommandé de vérifier votre conformité, car chaque situation commerciale peut différer et nécessite des obligations distinctes.

Gestion des taux de TVA

Le plugin vient avec une liste intégrée des taux de TVA standard pour les 28 pays de l’UE. Cela signifie que vous n’avez pas à vous soucier des changements fréquents de taux, car le plugin sera mis à jour en conséquence. Si besoin, les propriétaires de boutique ont la possibilité de personnaliser ces taux pour des situations spécifiques, offrant ainsi un contrôle total sans perdre trop de temps sur les mises à jour manuelles.

Ventes B2B et exonération de TVA

En vertu de la législation européenne, la TVA n’est exigée que pour les ventes aux consommateurs directs. Pour les ventes B2B, le processus est simplifié grâce à la possibilité d’entrer un numéro de TVA à la caisse. Le plugin vérifie ce numéro et, si valide, la TVA est retirée, permettant aux entreprises de bénéficier d’un traitement fiscal approprié.

Factures de TVA

Le plugin convertit automatiquement les pages de confirmation de paiement d’Easy Digital Downloads en factures valides de TVA, respectant ainsi les exigences légales. Ces informations sont également envoyées par e-mail grâce à des balises de fusion qui garantissent que le contrôle est simplifié et conforme.

Preuves de localisation des clients

Easy Digital Downloads EU VAT compile des éléments de preuve de la localisation des clients, comprenant leur adresse et leur adresse IP. Ces preuves sont cruciales pour la conformité de la TVA et sont facilement accessibles via l’enregistrement de paiement de l’EDD et lors des audits fiscaux.

Fonctionnalité de géolocalisation

Le plugin ne repose pas sur la géolocalisation pour déterminer les taux de TVA. Au lieu de cela, il s’agit de la sélection du pays par le client à la caisse, évitant ainsi des erreurs potentielles dues à des systèmes de localisation inexactes.

Gestion des remboursements de TVA

En cas de remboursement, le plugin gère également la TVA. Lorsqu’un paiement est remboursé via Easy Digital Downloads, la TVA perçue est automatiquement remboursée, évitant ainsi de devoir inclure ces montants sur vos rapports.

Prise en charge des pays non européens et du Royaume-Uni

Easy Digital Downloads prend déjà en charge la taxation pour des pays non européens. Avec le plugin Easy Digital Downloads EU VAT, il étend cette fonctionnalité aux pays de l’UE et au Royaume-Uni, offrant ainsi un cadre de TVA totalement intégré. Le plugin assure le recouvrement du bon taux de TVA pour chaque pays sans interférer avec les autres taxes applicables.

Empêcher les ventes de pays de l’UE

Il n’existe pas de fonction dans le plugin qui vous permette d’interdire les ventes aux clients situés dans des pays de l’UE. La philosophie est de permettre aux entreprises d’atteindre ces marchés, tout en simplifiant la conformité grâce aux outils fournis par le plugin.

Support multilingue et multi-devise

Easy Digital Downloads EU VAT est conçu pour fonctionner avec des plugins multilingues et multi-devises, ce qui permet d’élargir l’audience et de simplifier l’expérience utilisateur. Les utilisateurs peuvent facilement traduire l’interface du plugin et définir des devises multiples pour répondre à des clients internationaux.

Compatibilité avec les thèmes et autres plugins

Le plugin a été testé avec une variété de thèmes WordPress, assurant une bonne intégration visuelle et fonctionnelle. Que vous utilisiez des plugins de paiement spécifiques ou d’autres extensions, Easy Digital Downloads EU VAT est conçu pour fonctionner en harmonie avec ces outils.

Options d’achat

Pour acquérir le plugin, vous pouvez choisir entre une licence à vie ou annuelle. Les licences à vie garantissent des mises à jour et support perpétuels, tandis que les licences annuelles impliquent un renouvellement chaque année pour continuer de profiter des mises à jour et du support.

Exigences minimales pour le fonctionnement du plugin

Le plugin Easy Digital Downloads EU VAT est compatible avec les dernières versions de WordPress et d’Easy Digital Downloads. Les exigences minimales incluent une version d’Easy Digital Downloads 3.0 ou supérieure, WordPress 6.1 ou supérieure, PHP 7.4 ou supérieure, et MySQL 5.7.8 ou plus récent.

Le plugin est un atout indéniable pour tous les e-commerçants qui souhaitent naviguer efficacement dans le monde de la législation de la TVA européenne. En rationalisant la gestion de la TVA et en fournissant des outils adaptés, il allège considérablement le fardeau des propriétaires de boutiques. Cette solution offre donc une tranquillité d’esprit tout en permettant d’atteindre le marché européen sans les tracas souvent associés à la conformité fiscale.